Date Ordre du jour Document
23/01/2012 Conseil Municipal du 23 janvier 2012
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15/11/2011 Conseil Municipal du 15 Novembre 2011
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19/09/2011 Conseil Municipal du 19 septembe 2011


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14/06/2011 Conseil Municipal du 14 juin 2011
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16/05/2011 Conseil Municipal du 16 mai 2011
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07/03/2011 Conseil Municipal du 7 mars 2011

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20/12/2010 Comseil municipal du 20 décembre 2010


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19/10/2010 Conseil municipal du 19 octobre 2010
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08/09/2010 Conseil municipal du 8 septembre 2010
  • mise à jour du PLU
  • subvention «solidarité...
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13/07/2010 Conseil Municipal du 13 juillet 2010
  • modification de la ZPPAUP
  • modification...
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11/05/2010 Conseil Municipal du 11 mai 2010
  • révision simplifiée de la ZPPAUP
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31/03/2010 Conseil municipal du 31 mars 2010
  • travaux des...
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27/01/2010 - budget 2010 : dépenses d'investissement anticipées - modifications du PLU - don au CCAS - maisons « seniors » : choix du constructeur - question
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03/12/2009 - budget 2009 : décision modificative n° 5 - cession gratuite d'une parcelle à la commune - indemnité de conseil du Receveur Municipal - mise en or
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24/11/2009 - SESAME : transformation en communauté d'agglomération - questions diverses
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29/10/2009 Convention pour la rédaction des actes administratifs mise en place d'un columbarium installation de barrières de protection budget 2009 : décision
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07/07/2009 Amendes de police tarifs restaurant scolaire subvention pour le périscolaire questions et informations diverses
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09/06/2009 Montélimar SESAME : modifications de statuts Modification tarifs de l'ERA Approbation du Document Unique Convention ACFI Création de la ZPPAUP Bu
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25/03/2009 Compte administratif 2008 compte de gestion 2008 affectation du résultat 2008 durée d'amortissement travaux extension électrique taux d'imposition
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13/01/2009 Décision modificative sur Restes à Réaliser 2008 frais de cession des lotissements modification composition du CCAS coupe affouagère suppressi
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